J.O. 61 du 13 mars 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 10 mars 2005 portant nomination et titularisation (ponts et chaussées)

NOR : EQUP0401729D


Par décret du Président de la République en date du 10 mars 2005 :

Les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont nommés et titularisés ingénieurs des ponts et chaussées à compter du 1er janvier 2005 :

M. Bourven (Patrick) ;

M. Joscht (Philippe) ;

M. Mizzi (Jean-Paul) ;

M. Ofcard (Alain) ;

Mme Pajon (Florence).

L'ingénieure des travaux de la météorologie désignée ci-après est nommée et titularisée ingénieure des ponts et chaussées à compter du 1er janvier 2005 :

Mme Donet (Isabelle).

L'ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat désignée ci-après est nommée et titularisée ingénieure des ponts et chaussées à compter du 1er janvier 2005 :

Mme Ruas (Anne).